Directives d’utilisation de la Marque

Dernière mise à jour : 20 février 2024

Les marques de commerce, marques de service, logos et habillages commerciaux de Plume (« Marques ») représentent des droits de propriété intellectuelle détenus par Plume et sont des actifs précieux de Plume. Lesdites Marques, qu’elles soient déposées ou non aux États-Unis ou ailleurs, doivent être utilisées conformément aux présentes directives d’utilisation.

Toute utilisation d’une Marque Plume doit suivre les présentes directives, lesquelles peuvent changer à tout moment. Vous pouvez utiliser les Marques de Plume sans licence afin de transmettre honnêtement des informations sur les produits ou services de Plume ou la compatibilité avec ceux-ci tant que l’utilisation ne crée pas de confusion quant à la source ou l’affiliation. Cependant, toute autre utilisation nécessite un contrat de licence. Dans le cas où vous souhaitez utiliser les Marques Plume d’une manière impliquant notre soutien, parrainage ou approbation de vos produits ou services, vous devrez nous demander une autorisation écrite. Afin de demander une autorisation, vous pouvez nous envoyer un e-mail à legal@plume.com.

De nouvelles informations peuvent être ajoutées à la liste des Marques Plume fournie ci-dessous à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette liste au fur et à mesure des mises à jour. Plume n’accorde aucune licence ni aucun droit d’utilisation des Marques de Plume ou de toute autre marque tierce apparaissant sur le site de Plume mais n’étant pas détenue par Plume.

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Lorsque vous faites référence aux produits et services de Plume, vous devez utiliser la ou les Marques applicables et vous assurer que les références sont conformes aux présentes directives et ne sont aucunement trompeuses. Vous devez également vous assurer que vous utilisez le symbole de la marque de commerce appropriée ; identifier Plume en tant que propriétaire de la ou des Marques ; ne pas traduire, pluraliser, mettre à la forme possessive, modifier, ou changer autrement les Marques de quelque manière que ce soit ; ne combiner aucune Marque de commerce Plume avec votre nom ou vos marques de commerce ; ne pas utiliser les Marques Plume en tout ou partie dans des noms de sites Web ou de réseaux sociaux ; et ne pas utiliser les Marques comme un verbe ou produit par elle-même, par opposition à une marque de produit (par exemple, « logiciel HomePass® » et « système Wi-Fi SuperPod™ » sont appropriés).

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